5900. Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie Les amoindrissements de valeur des éléments de la trésorerie Actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles sont constatés par des provisions pour dépréciation. Lors de la constitution ou de l'augmentation d'une provision pou dépréciation, le compte 5900 est crédité par le débit du compte 6396 "Dotations aux provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie". Lors de l'annulation ou de la diminution de cette provision, le compte 5900 est débité par le crédit du compte 7396 " Reprises sur provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie".

Préambule Les charges sont les sommes ou valeurs versées ou à verser à des tiers soit en contrepartie de matières, fournitures, travaux et prestations, soit exceptionnellement sans contrepartie. Sont comprises également dans ces charges les dotations aux amortissements et aux provisions et exceptionnellement la valeur nette d'amortissements des immobilisations cédées.

Ne sont donc pas considérées comme charges les remboursements de dettes et le montant des biens et créances destiné à être immobilisé ou investi. Les comptes destinés à regrouper les charges courantes et non courantes de l'exercice sont réunis dans la classe 6. Ils sont affectés à l'enregistrement des charges réelles et des charges calculées relatives à l'exploitation normale et habituelle de l'entreprise. Les charges courantes qui concernent l'exploitation normale et la gestion financière sont enregistrées respectivement sous les rubriques 61 et 63. Les classement des charges d'exploitation est établi de telle sorte qu'il permet de tirer de manière successive les soldes de gestion du compte de produits et charges Les comptes de la classe 6 ne doivent enregistrer que les charges se rapportant soit à l'exploitation courante, soit à l'exploitation non courante. Ils ne comprennent pas en principe les sommes affectées à des investissements qui trouvent leur place dans les comptes de l'actif immobilisé. Ils ne comprennent pas non plus les titres et valeurs de placement qui sont inscrits dans les comptes de la rubrique "Titres et valeurs de placement". Lorsque les biens acquis ou produits peuvent recevoir une destination polyvalente (vente, location, utilisation par l'entreprise pour ellemême) en attendant un classement définitif (stocks ou immobilisations), leurs montants sont inscrits dans les comptes de charges et ils sont inventoriés dans les stocks.

Mais les entreprises ne sont pas toujours en mesure de faire de telles distinctions au moment même où elles passent leurs écritures soit qu'elles ne connaissent pas, alors, le caractère des sommes à enregistrer, soit qu'elles ignorent encore l'affectation qui sera donnée à ces sommes. Dans ce cas, en fin d'exercice, afin de donner une affectation convenable aux dépenses à réimputer, ces dernières sont inscrites :

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soit au débit d'un compte de l'actif immobilisé par le crédit de l'un des comptes poste 714 "Immobilisations produites par l'entreprise pour elle-même" ;

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soit au débit d'un compte de bilan ou au débit d'un autre compte de charges par le crédit d'un compte 7197 "Transferts de charges d'exploitation" ou du compte 7397, " Transferts de charges financières "ou du compte 7597, "Transferts de charges non courantes". En raison de l'intérêt qu'il y a à faire apparaître dans la classe 6 toutes les charges engagées au titre des comptes compris dans les rubriques 61, 63, 65 et 67, il convient d'enregistrer en classe 6 les différentes charges relatives à ces comptes, même lorsqu'elles sont déjà couvertes par des provisions. Dans ce cas, les provisions antérieurement constituées sont annulées par les comptes compris dans les postes "Reprises d'exploitation; transferts de charges (719) , "Reprises financières; Transferts de charges (739), et "Reprises non courantes ; Transferts de charges" (759).

Les charges afférentes à des opérations concernant des exercices antérieurs sont comptabilisées dans le compte spécifique de chacun des postes de la classe 6. Les charges relatives à des opérations non courantes sont enregistrées dans les comptes de la rubrique 65 "Charges non courantes". Pour la détermination du résultat, les charges doivent être rattachées à l'exercice au cours duquel elles sont utilisées ou consommées et non pas à celui au cours duquel elles se matérialisent. Les charges ne correspondant pas à des consommations de l'exercice (charges constatées d'avance) doivent être soustraites des charges de l'exercice par l'intermédiaire d'un compte de régularisation (3491 "charges constatées d'avance") ou d'un compte rattaché. Les consommations (ou les réceptions de marchandises, de matières et de fournitures) de l'exercice non encore comptabilisées au cours de l'exercice pour différentes raisons constituent des charges à payer à comprendre dans les charges de l'exercice par l'intermédiaire d'un compte rattaché à chaque compte de tiers concerné ou d'un compte de régularisation passif (4491). Certaines charges importantes peuvent être réparties sur plusieurs exercices soit à l'avance, sous forme de provisions, soit à partir de leur engagement. Sont concernées par cette disposition les charges à étaler, charges importantes non répétitives et que l'entreprise décide d'étaler sur plusieurs exercices.

6123 Achats d'emballages 61231 Achats d'emballages perdus 61232 Achats d'emballages récupérables non identifiables 61233 Achats d'emballages à usage mixte 6124 Variation des stocks de matières et fournitures 61241 Variation des stocks des matières premières 61242 Variation des stocks de matières et fournitures consommables 61243 Variation des stocks des emballages 6125 Achats non stockés de matières et de fournitures 61251 Achats de fournitures non stockables ( eau, électricité . . ) 61252 Achats de fournitures d'entretien 61253 Achats de petit outillage et petit équipement 61254 Achats de fournitures de bureau 6126 Achats de travaux, études et prestations de services 61261 Achats des travaux 61262 Achats des études 61263 Achats des prestations de service 6128 Achats de matières et de fournitures des exercices antérieurs 6129 Rabais remises et ristournes obtenus sur achats consommés de matières et fournitures 61291 RRR obtenues sur achats de matières premières 61292 RRR obtenues sur achats de matières et fournitures consommables 61293 RRR obtenus sur achats des emballages hors taxes récupérables. En revanche, les entreprises qui ne sont pas assujetties à cette taxe, doivent comptabiliser leurs achats taxes comprises. Le compte 6125 regroupe tous les achats non stockables (eau, électricité...) ou non stockés par l'entreprise tels que ceux afférents à des fournitures qui ne passent pas par un compte d'une unité de stockage, et dont les existants, en fin d'exercice, sont inscrits en tant que charges constatées d'avance au débit du compte 3491. Les réductions commerciales obtenues (rabais, remises, ristournes) sont inscrites au crédit du compte 6119 ou 6129. Toutefois, lorsque les réductions sont portées directement sur les factures, elles ne peuvent pas faire l'objet de comptabilisation distincte des achats. Les comptes 6114 et 6124, reçoivent à leur débit la constatation des stocks à la date d'ouverture de l'exercice et à leur crédit le montant des stocks à la date de clôture de l'exercice. En conséquence, le solde de chacun des comptes principaux 6114 ou 6124 représente la variation globale de la valeur du stock entre le début et la fin de l'exercice et figure dans le compte de Produits et Charges comme compte correcteur en moins ou en plus de l'une ou de l'autre catégorie d'achats. Cette variation est calculée compte non tenu des provisions pour dépréciation. Pour chaque exercice, la véritable charge (achats revendus de marchandises ou achats consommés de matières et de fournitures) est donc constituée : 61295 RRR obtenus surs achats non stockés 61296 RRR obtenus sur achats de travaux, études et prestations de service 61298 RRR obtenus sur achats de matières et fournitures des exercices antérieurs -pour les marchandises par le montant des achats de l'exercice (comptes 6111, 6112 et 6118) déduction faite des réductions commerciales (compte 6119) et corrigés de la variation de stocks de marchandises (compte 6114).

- pour les matières premières et fournitures par les achats de l'exercice (comptes 6121, 6122, 6123, 6125, 6126 et 6128) déduction faite des réductions commerciales (compte 6129) et corrigés de la variation de stocks de matières et fournitures (compte 6124). Les comptes d'achat sont débités au moment de la réception des factures. Mais à la clôture de l'exercice, l'entreprise peut :

-soit être en possession de la facture sans avoir reçu livraison des marchandises, matières ou fournitures; dans ce cas, si les comptes d'achats ont déjà été débités par le crédit de l'un des comptes du poste 441 "Fournisseurs et comptes rattachés" ou du poste 514 "Banques, T.G. et C.P.", l'entreprise devra créditer les comptes d'achats concernés par le débit du compte 3491 "Charges constatées d'avance".