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Impôts et taxes

Le poste 616 enregistre les charges correspondant à des impôts et taxes à la charge de l'entreprise, à l'exception:

-de ceux qui, payés par l'entreprise, doivent être récupérés sur des tiers (TVA par exemple) ;

- de ceux qui, tel les impôts sur les résultats, constituent un prélèvement sur les bénéfices et sont inscrits à la rubrique 67 " Impôts sur les résultats". Sont comptabilisés dans le compte 6168 les rappels et les arriérés d'impôts et taxes de l'entreprise. Quant aux pénalités et amendes fiscales, elles 61964 D E P . pour dépréciation des créances de l'actif circulant 6197 D.E aux provisions pour risques et charges momentanés (modèle simplifié seulement) 6198 Dotations d'exploitation des exercices antérieurs 61981 D E aux amortissements des exercices antérieurs 61984 D E aux provisions des exercices antérieurs

	font l'objet d'une comptabilisation dans les
	comptes de la rubrique 65 "Charges non
	courantes".
	Les impôts indirects sur la consommation, qui
	ne sont pas des taxes assimilées à la TVA
	récupérable, sont comptabilisés au compte
	6165.
617 Charges de personnel	617 Charges de personnel
6171 Rémunérations du personnel	Elles sont constituées :
61711 Appointements et salaires	- par l'ensemble des rémunérations en
61712 Primes et gratifications	numéraire ou en nature du personnel de
61713 Indemnités et avantages divers	l'entreprise ;
61714 Commissions au personnel	- par les rémunérations allouées aux gérants
61715 Rémunération des administrateurs,	et administrateurs de sociétés ;
gérants et associés	- par la rémunération de l'exploitant individuel
6174 Charges sociales	en contrepartie du travail fourni.
61741 Cotisations de sécurité sociale	Elles sont constituées également par des
61742 Cotisations aux caisses de retraite	charges liées à ces rémunérations :
61743 Cotisations aux mutuelles	cotisations sociales, assurances sociales,
61744 Prestations familiales	avantages divers ...
61745 Assurances accident de travail	Le compte 6171 enregistre à son débit les
6176 Charges sociales diverses	rémunérations brutes du personnel. Les
61761 Assurances groupe	cotisations sociales, à la charge de ce
61762 Prestations de retraites	personnel sont portées au crédit des comptes
61763 Allocations aux oeuvres sociales	du poste 444 "Organismes sociaux". Les
61764 Habillement et vêtements de travail	impôts à charge de ce personnel et prélevés
61765 Indemnités de préavis et de	par l'employeur sont portés au crédit des
licenciement	comptes du poste 445 "Etat créditeur".
61766 Médecine de travail, pharmacie	Le compte 6174 enregistre à son débit les
61768 Autres charges sociales diverses	charges sociales liées à la rémunération du
6177 Rémunération de l'exploitant	personnel supportées par l'entreprise
61771 Appointements et salaires	(cotisations patronales...).
61774 Charges sociales sur appointements et	Les autres charges sociales tels que
salaires de l'exploitant	l'assurance groupe, les versements aux
6178 Charges de personnel des exercices	oeuvres sociales, l'habillement et les

antérieurs	vêtements de travail..., sont inscrits dans le
	compte 6176.
	Le compte 6177 enregistre la rémunération de
	l'exploitant individuel.
	Les charges de personnel sur exercices
	antérieurs sont comptabilisées dans le compte
	6178.
618 Autres charges d'exploitation	618 autres charges d'exploitation
6181 Jetons de présence	Elles comprennent les charges d'exploitation
6182 Pertes sur créances irrécouvrables	qui ne sont pas considérées comme des
6185 Pertes sur opérations faites en commun	consommations intermédiaires pour le calcul
6186 Transfert de profits sur opérations faites	de la valeur ajoutée de l'entreprise.
en commun	Le débit du compte 6182 reçoit les pertes sur
6188 Autres charges d'exploitation des	créances irrécouvrables qui présentent un
exercices antérieurs	caractère habituel en rapport avec l'activité
	courante de l'entreprise.
	Le compte 6185 enregistre la quote-part de
	pertes de l'entreprise sur des opérations faites
	en commun.
	Lorsque l'entreprise est gérante des
	opérations faites en commun, la quote-part
	des résultats bénéficiaires revenant aux
	autres partenaires est enregistrée au débit du
	compte 6186.
	Les comptes 6185 et 6186. ont leur
	contrepartie dans le compte 4464 "Associés,
	opérations faites en commun".
619 Dotations d'exploitation	619 Dotation d'exploitation (D.E)
6191 Dotations d'exploitation aux	Les dotations de l'exercice aux
amortissements de l'immobilisation en non	amortissements et aux provisions sont portées
valeurs	au débit des comptes concernés du poste 619
61911 D E A des frais préliminaires	par le crédit des comptes intéressés des
61912 D E A des charges à répartir	rubriques suivantes :
6192 Dotations d'exploitation aux	- amortissements des immobilisations (28) ;

amortissements des immobilisations	- provisions pour dépréciation des
incorporelles	immobilisations (29) ;
61921 D E A de l'immobilisation en recherche	- provisions pour dépréciation de l'actif
et développement	immobilise (39) ;
61922 D E A des brevets, marques, droits et	- provisions durables pour risques et charges
valeurs similaires	(15) ;
61923 D E A du fonds commercial	- autres provisions pour risques et charges
61928 D E A des autres immobilisations	(45) ;
incorporelles
6193 Dotations d'exploitation aux
amortissements des immobilisations
corporelles
61931 D E A des terrains
61932 D E A des constructions
61933 D E A des installations techniques,
matériel et outillage
61934 D E A du matériel de transport
61935 D E A des mobilier, matériel de bureau
et aménagements divers
61938 D E A des autres immobilisations
corporelles
6194 Dotations d'exploitation aux provisions
pour dépréciation des immobilisations
61942 D E P pour dépréciation des
immobilisations incorporelles
61943 D E P pour dépréciation des
immobilisations corporelles
6195 Dotations d'exploitation aux provisions
pour risques et charges
61955 D E P . pour risques et charges
durables
61957 D E P . pour risques et charges
momentanés
6196 Dotations d'exploitation aux provisions
pour dépréciation de l'actif circulant
61961 D E P . pour dépréciation des stocks

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